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Éditeur du site
Le présent site est édité par la liste :
Agir pour la Communauté Bainsoise
Liste candidate aux élections municipales de Bains-sur-Oust
Commune de Bains-sur-Oust (35600)
Responsable de la publication :
Jacques FRANÇOIS, tête de liste
Responsable légal au sens de l’article 93-2 de la loi n°82-652 du 29 juillet 1982.
Hébergement
Le site est hébergé par :
SAS OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
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Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
Conception et réalisation
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